ACTES ADMINISTRATIFS
17 résultats
Publié le 23/10/2026 à 14:03
L'arrêté "crise" sécheresse est prolongé jusqu'à la fin du mois de novembre 2026. Néanmoins, des aménagements sont prévus pour les sujets d'actualité :
- La Toussaint
— Le nettoyage de graffitis à c...
- La Toussaint
— Le nettoyage de graffitis à c...
2026
Sécheresse
Arrêté préfectoral
Publié le 07/10/2026 à 08:11
2026
Qualité de l'eau
Publié le 29/09/2026 à 20:20 par Mairie de Corps-Nuds
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 juin 2026
2026
Conseils municipaux
Publié le 29/09/2026 à 04:15
Arrêté 2026-115
Portant Réglementation globale de la police des animaux, de la sécurité, de la tranquillité et de la salubrité publique
Portant Réglementation globale de la police des animaux, de la sécurité, de la tranquillité et de la salubrité publique
2026
arrêtés municipaux
Publié le 22/09/2026 à 11:49
Liste des délibérations examinées - Conseil municipal du 15 septembre 2026
2026
Délibérations
Conseils municipaux
Publié le 22/09/2026 à 11:46 par CCAS
Conseil d'Administration du CCAS du 16 septembre 2026
3 délibérations :
Règlement intérieur
Aides financières remboursables
Avenant au dispositif SORTIR
3 délibérations :
Règlement intérieur
Aides financières remboursables
Avenant au dispositif SORTIR
2026
CCAS
Publié le 11/09/2026 à 14:17
première mise à jour des annexes du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) par arrêté A 2026-958 de la Présidente de Rennes Métropole en date du 10 septembre 2026
2026
Publié le 11/09/2026 à 06:52
Convocation au conseil municipal du 15 septembre 2026
2026
Conseils municipaux
Publié le 31/08/2026 à 09:15 par Mairie de Corps-Nuds
2026
Qualité de l'eau
Publié le 27/08/2026 à 13:04
2026
Délibérations
Conseils municipaux